REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB DE PLONGEE CHAURIEN
PREAMBULE
A dater de ce jour, le règlement ci-dessous se substitue et abroge en totalité tout règlement intérieur édité précédemment. Il est consultable et téléchargeable sur le site internet du Club de Plongée Chaurien (CPC). Il peut être remis sur demande individuelle des adhérents.
ADHESION AU CLUB
1. Les activités du CPC sont placées sous la responsabilité du Président qui représente juridiquement l’association (article 11 des statuts). Les activités du club sont en accord avec le Code du Sport.
2. Pour participer aux activités du club, la licence fédérale et le Certificat médical d’Absence de Contre-Indication à la pratique des activités subaquatiques sont obligatoires dès la deuxième séance. Le montant de l’adhésion est fixé chaque année par le comité directeur.
3. Sans dossier d’inscription remis, l’adhérent potentiel n’aura pas d’accès aux activités du CPC jusqu’à régularisation de sa situation.
4. Pour participer aux activités, le Certificat médical d’Absence de Contre-Indication à la pratique des activités subaquatiques doit dater :
- de moins d’un an pour la pratique de la Plongée en Scaphandre en tous lieux et pour la pratique de l’Apnée au-delà de 6 mètres.
- de moins de 3 ans pour les autres activités (Nage avec Palmes, Nage en Eau Vive, Tir sur Cible, Hockey Subaquatique, Apnée jusqu’à 6 mètres).
5. L’adhésion au club implique le respect du présent règlement.
6. Inscriptions des mineurs:
- De 14 à 18 ans l’adhésion est possible à condition qu’un des parents au moins soit un plongeur adhèrent au CPC et accompagne aux sorties (hors entraînement piscine).
- Une autorisation parentale doit également être signée et remise au moment de l’inscription.
- En application de l’article A322-88 du code du sport, les membres licenciés mineurs ne deviennent plongeurs autonomes qu’à partir de 16 ans (pour les PA-12, PA-20) ou 17 ans (pour les PA-40). Avant 16 ans ils ne peuvent pratiquer d’activités subaquatiques qu’avec un encadrant niveau IV minimum en exploration.
7. La licence FFESSM vous couvre en responsabilité civile pour l’activité plongée, mais pas en individuel accident. Il est recommandé de prendre une assurance individuelle complémentaire.
ENTRAINEMENT PISCINE
1. L’accès au bassin est rigoureusement interdit sans la présence d’un directeur de bassin. En cas d’absence de directeur de bassin, la séance est annulée.
2. La pratique de l’apnée est règlementée : il est interdit de pratiquer l’apnée sans surveillance spécifique.
3. Horaires d’accueil piscine :
- les mercredis : en hiver 19h45/22h et en été 18h45/21h.
- les samedis : en hiver 18h/20h et en été 19h/21h.
FORMATION
1. Le club participe aux actions de formation des niveaux 1, 2 et 3 de plongée, en fonction de la disponibilité des encadrants du CPC.
2. Pour les nouveaux arrivants, il pourra être demandé de réaliser une plongée d’évaluation lors de la première sortie par le Directeur de plongée présent.
3. Pour les sorties en mer, une participation aux frais nautiques est demandée pour chaque sortie. Il en est de même pour les sorties techniques à la fosse de plongée.
4. Encadrement technique
- Les moniteurs et encadrants membres du club ne payent pas les sorties en mer ni en fosse lorsqu’ils encadrent.
COMPRESSEUR
1. Le compresseur nécessite une formation pour être utilisé.
Seules les personnes formées et dument habilitées par le Président sont autorisées à faire fonctionner le compresseur.
Une liste des personnes habilitées à faire fonctionner le compresseur et à participer aux opérations
de gonflage sera validée par le président. Cette liste sera affichée dans le local du compresseur.
Toute anomalie de fonctionnement doit immédiatement être signalée au responsable du matériel.
2. Pour des raisons de sécurité, pendant les opérations de gonflage, l’accès au local du compresseur est
réservé aux seules personnes habilitées. Le port du casque est obligatoire lors des opérations de
gonflage.
SORTIES CLUB
1. Strict respect du Code du Sport.
2. Les sorties sont sous la responsabilité du directeur de plongée, soit au minimum moniteur en sorties techniques et plongeur PV en exploration.
3. Des sorties mer sont régulièrement organisées en fonction de la météo et de la possibilité des directeurs de plongée. Elles restent soumises aux aléas de la météo et peuvent être annulée à tout moment.
4. Des personnes extérieures au club peuvent être amenées à participer aux sorties exploration en mer organisées par le club, dans le strict respect du Code du Sport et à conditions :
- Pour les enfants mineurs : qu’au moins un des parents soit adhérent du CPC et que l’enfant soit dans un processus de formation plongée et en possession de sa licence FFESSM. Cet enfant reste sous la responsabilité pleine et entière de son parent. Une autorisation parentale doit être signée pour chaque sortie exploration en mer organisée. Cet enfant peut être encadré soit par son parent s’il en a les prérogatives, soit par un encadrant du CPC.
- Pour les personnes majeures : qu’au moins un des accompagnants soit membre du CPC et que la personne soit à jour de sa licence. L’encadrement de la sortie exploration mer peut être assurée par un encadrant CPC en fonction des disponibilités.
- Le prix des sorties exploration mer avec le bateau du CPC sera fixé annuellement par le Comité Directeur.
- Il peut être établi un tarif adhérent et un tarif non adhérent pour ces sorties.
5. Week-ends et séjours club en mer :
Chaque adhérent inscrit s’engage à payer l’intégralité du tarif.
En cas d’annulation faite par l’adhérent plongeur avant le week-end/séjour sortie club en mer, le
chèque d'acompte sera encaissé.
Pour toute annulation d'une ou plusieurs plongées durant le week-end/séjour sortie club en mer
faite par le plongeur, les plongées non effectuées seront facturées.
MATERIEL DU CLUB
1. Le matériel mis à la disposition des adhérents est couteux et fragile. Il est demandé à chaque adhérent d’en prendre le plus grand soin pour en assurer le bon état de fonctionnement indispensable à la sécurité de tous.
2. Tout le matériel dont le club est propriétaire est exclusivement utilisé pour les sorties club telles que définies ci-dessus.
3. Prêt du matériel du club
- Le local de stockage du matériel n’est pas en libre accès.
- Le matériel du CPC est strictement prêté pour les sorties organisées dans le cadre de ses activités. L’emprunt sera fait sous la responsabilité du Directeur de plongée. La date de sortie et le nom de l’emprunteur devra être indiqué dans le cahier disponible dans le local.
- Le matériel prêté doit être restitué en parfait état, rincé et séché. Toute perte ou dégradation sera à la charge de l’emprunteur.
- Les blocs empruntés doivent être ramenés au local le plus tôt possible, et au maximum le mercredi suivant la sortie.
4. Les bouteilles personnelles, inspectées par les TIV du club, et portées sur le registre du CPC font l’objet d’un statut particulier. En dehors des sorties club, leurs propriétaires peuvent en disposer à leur guise (y compris prêt à d’autres plongeurs) mais sous leur pleine et entière responsabilité. Le sigle CPC apposé sur certaines bouteilles personnelles n’implique en rien leur appartenance au CPC et dégage de ce fait toute responsabilité du club.
5. Les plongeurs N3 ou plus peuvent utiliser le bateau du CPC sous certaines conditions et avec l’autorisation du Président (permis bateau, matériel de sécurité, site autorisé, météo favorable, ...)
REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES
1. Le CPC participe au défraiement des adhérents qui :
- Contribuent à la maintenance du matériel (bateau, oxygène, détendeur, bouteilles, TIV, compresseur)
- Assurent la formation des plongeurs et le passage des niveaux 1, 2, 3, E1, E2 et E3.
- Participent aux réunions du CODEP, de la FFESSM.
2. Cette participation sera fixée chaque année par le Comité Directeur dans la limite des moyens financiers du Club (montant maximum total et par bénévole).
v.03.23